Conseil Général

Jacot-Descombes Steve Président 079/250.67.60
Jaquier Murielle Secrétaire 024/433.19.53

Règlement du Conseil Général approuvé en décembre 2014 et mai 2015

Conseil Général - 29 juin 2021

Lors de la séance du Conseil général du 29 juin 2021, Tous les préavis ont été acceptés, soit :

Preavis 01 2021 - Comptes et gestion 2020 - extrait pv 01 2021

Preavis 02 2021 - Demande d'un crédit supplémentaire pour la rénovation du bâtiment de la Clef des Champs - extrait pv 02 2021

Preavis 03 2021 - Règlement communal concernant les émoluments administratifs en matière des constructions - extrait pv 03 2021

Preavis 04 2021 - Modification d'un article du règlement du Conseil Général - extrait pv 04 2021

Preavis 05 2021 - Rénovation d'un collecteur et remise à ciel ouvert d'un tronçon du ruisseau du Champ des Pierres - extrait pv 05 2021

Preavis 06 2021 - Création d'un accès sur les parcelles 35 et 272 au Chemin de la Gravière à Donneloye - extrait pv 06 2021

Preavis 07 2021 - SDIS Régional - révision des statuts - extrait pv 07 2021

Convocation et ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 3 février 2021

Preavis 01 2021 - Comptes et gestion 2020

Feuille de présentation des comptes

Compte de fonctionnement selon les tâches

Compte de fonctionnement selon les natures

Compte du bilan

Tableau des amortissements

Tableau des emprunts

Preavis 02 2021 - Demande d'un crédit supplémentaire pour la rénovation du bâtiment de la Clef des Champs

Preavis 03 2021 - Règlement communal concernant les émoluments administratifs en matière des constructions

Projet de règlement concernant les émoluments administratifs en matière des constructions

Preavis 04 2021 - Modification d'un article du règlement du Conseil Général

Preavis 05 2021 - Rénovation d'un collecteur et remise à ciel ouvert d'un tronçon du ruisseau du Champ des Pierres

Preavis 06 2021 - Création d'un accès sur les parcelles 35 et 272 au Chemin de la Gravière à Donneloye

Nouveau - Amendement au preavis 06 2021 - A la demande de la Commission des finances

Preavis 07 2021 - SDIS Régional - révision des statuts

Conseil Général du 11 décembre 2019

Conseil Général du mardi 18 juin 2019

Conseil Général - 20.02.2019

Conseil Général - séance du 19 décembre 2018