Conseil Général

Jacot-Descombes Steve Président 079/250.67.60
Jaquier Murielle Secrétaire 078/813.87.32

Règlement du Conseil Général approuvé en décembre 2014 et mai 2015

Modification du règlement du Conseil Général approuvé le 29 juin 2021 - Commission de gestion-finances

Conseil Général - 29 juin 2021

Lors de la séance du Conseil général du 29 juin 2021, Tous les préavis ont été acceptés, soit :

Preavis 01 2021 - Comptes et gestion 2020 - extrait pv 01 2021

Preavis 02 2021 - Demande d'un crédit supplémentaire pour la rénovation du bâtiment de la Clef des Champs - extrait pv 02 2021

Preavis 03 2021 - Règlement communal concernant les émoluments administratifs en matière des constructions - extrait pv 03 2021

Preavis 04 2021 - Modification d'un article du règlement du Conseil Général - extrait pv 04 2021

Preavis 05 2021 - Rénovation d'un collecteur et remise à ciel ouvert d'un tronçon du ruisseau du Champ des Pierres - extrait pv 05 2021

Preavis 06 2021 - Création d'un accès sur les parcelles 35 et 272 au Chemin de la Gravière à Donneloye - extrait pv 06 2021

Preavis 07 2021 - SDIS Régional - révision des statuts - extrait pv 07 2021

Convocation et ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 3 février 2021

Preavis 01 2021 - Comptes et gestion 2020

Feuille de présentation des comptes

Compte de fonctionnement selon les tâches

Compte de fonctionnement selon les natures

Compte du bilan

Tableau des amortissements

Tableau des emprunts

Preavis 02 2021 - Demande d'un crédit supplémentaire pour la rénovation du bâtiment de la Clef des Champs

Preavis 03 2021 - Règlement communal concernant les émoluments administratifs en matière des constructions

Projet de règlement concernant les émoluments administratifs en matière des constructions

Preavis 04 2021 - Modification d'un article du règlement du Conseil Général

Preavis 05 2021 - Rénovation d'un collecteur et remise à ciel ouvert d'un tronçon du ruisseau du Champ des Pierres

Preavis 06 2021 - Création d'un accès sur les parcelles 35 et 272 au Chemin de la Gravière à Donneloye

Nouveau - Amendement au preavis 06 2021 - A la demande de la Commission des finances

Preavis 07 2021 - SDIS Régional - révision des statuts

Conseil Général du 19.08.2020

Séance du Conseil Général du mercredi 19 août 2020

Tous les points à l'ordre du jour ont été acceptés :

Extrait 1 - Comptes et gestion 2019

Extrait 2 - Arrêté d'imposition pour 2021

Extrait 3 - Crédit d'étude pour la rénovation d'un collecteur et remise à ciel ouvert d'un tronçon du ruisseau du Champ des Pierres

Extrait 4 - Cession de la part de la Commune de Donneloye sur l'église d'Orzens

Extrait 5 - Crédit supplémentaire pour le remplacement des disques biologiques à la step de Donneloye

Extrait 6 - Nouveau délégué à l'Association Intercommunale d'Amenée Eau la Menthue

Ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 11.12.2019

Préavis 01 2020 - Comptes et gestion 2019

Comptes 2019

Bilan 2019

Tableau des amortissements

Tableau des liquidités

Préavis 02 2020 - Arrêté d'imposition pour l'année 2021

Préavis 04 2020 - Demande d'un crédit pour l'étude la la rénovation d'un collecteur et la remise à ciel ouvert d'un tronçon du ruisseau du Champ des Pierres

Préavis 05 2020 - Cession de la part de la Commune de Donneloye sur l'Eglise d'Orzens-Oppens

Préavis 06 2020 - Demande d'un crédit supplémentaire pour le remplacement des disques biologiques à la Step de Donneloye

Conseil Général du 11 décembre 2019

Lors de la séance du Conseil Général du mercredi 11 décembre 2019 les points à l'ordre du jour ont été adoptés :

Budget 2020 - extrait pv 06 2019

PDR Nord vaudois - extrait pv 07 2019

Règlement taxe de séjour et taxe résidences secondaires - extrait 08 2019

Convocation - Ordre du jour

PV de l'assemblée du 18.06.2019

Préavis 06 2019 - Budget 2020

Budget 2020

Préavis 07 2019 - Approbation du volet stratégique du Plan directeur régional (PDR) du Nord Vaudois

PDR Nord Vaudois - volet stratégique

Préavis 08 2019 - Approbation du règlement communal sur la texe de séjour et sur la taxe des résidences secondaires

Projet règlement communal sur la taxe de séjour et la taxe des résidences secondaires

Conseil Général du mardi 18 juin 2019

Lors de la séance du 18 juin 2019, les points suivants ont été adoptés :

- comptes et gestion 2018

- arrêté d'imposition pour 2020

- demande de crédit complémentaire pour la pose de panneaux photovoltaiïques sur le bâtiment de la Clef des Champs

- élection d'un délégué à l'Association Amenée Eau Menthue

Ordre du jour :

PV de l'assemblée extraordinaire du 20.02.2019

Préavis 03/2019 : Comptes et gestion 2018

Comptes 2018 ; compte de fonctionnement selon les tâches

Compte de fonctionnement selon les natures

Compte du bilan

Tableau des amortissements

Liquidités et emprunts au 31.12.2018

Préavis 04/2019 : arrêté d'imposition pour 2020

Arrêté d'imposition 2020

Préavis 05/2019 : demande d'un crédit complémentaire pour la pose de panneaux photovoltaïques sur le bâtiment la Clef des Champs

Conseil Général - 20.02.2019

Lors de la séance du Conseil Général du mercredi 20 février 2019, les deux points à l'ordre du jour ont été adoptés :

- extrait pv 01 2019- demande d'un crédit d'investissement pour la création d'une épicerie sur le site de la Clef des Champs

- extrait pv 20 2019 - demande d'un crédit d'investissement pour la rénovation du bâtiment de la Clef des Champs

Convocation 20.02.2019

Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2018

Préavis 01 2019 - Demande d'un crédit d'investissement pour la création d'une épicerie sur le site de la Clef des Champs

Préavis 02 2019 - Demande d'un crédit d'investissement pour la rénovation du bâtiment de la Clef des Champs

Conseil Général - séance du 19 décembre 2018

Lors de l'assemblée du 19 décembre 2018, les 3 points ci-dessous ont été adoptés :

Budget pour l'année 2019 - Extrait pv 04 2018

Step de Donneloye - remplacement des disques biologiques - Extrait pv 05 2018

Règlement sur la distribution de l'eau et son annexe - Extrait pv 06 2018

Convocation

PV assemblée du 13 juin 2018

Préavis 04/2018 - Budget 2019

Budget pour l'année 2019

Préavis 05/2018 - Step de Donneloye - Remplacement des disques biologiques

Préavis 06/2018 - Réglement sur la distribution de l'eau

Règlement communal sur la distribution de l'eau

Annexe au règlement sur la distribution de l'eau

Plus d'articles...